Mentions Légales

Site internet : thlmphoto.com

Propriétaire et Identité de l’Entreprise :

Thierry Le Moël – Entreprise Individuelle

13 Impasse des Escassades

13710 Fuveau

Tel : 06 62 21 85 00

E-mail : thlemoel@gmail.com

Siret : 33080103600030

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Hébergeur :

Zyro by Hostinger

61 Lordou Vironos str.

6023 Larcana, Cyprus

Propriété intellectuelle :

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (photos, textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) restent la propriété exclusive de Thierry Le Moël, Photographe, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage (Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992) .

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur (Article 41 de la loi du 11 mars 1957 et Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995).

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites (Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle)

Traitement des données et confidentialité :

Les informations recueillies sur ce site via le formulaire de contact font l’objet d’un traitement informatique réalisé par Thierry Le Moël, le Photographe et sont indispensables au traitement de la relation avec les demandeurs (demande de renseignements ou prise de contact) ou ses clients. Elles sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour l’exécution des demandes, des prestations commandées et des garanties éventuellement applicables à l’issue de celles-ci.
Le responsable du traitement des données est Thierry Le Moël, Photographe, 13 Impasse des Escassades 13710 Fuveau, thlemoel@gmail.com
L’accès aux données personnelles est strictement limité à Thierry Le Moël, le Photographe et les informations recueillies ne sont pas communiquées à des tiers.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, et par le Règlement Européen n°2016/.679, le demandeur ou le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de s’opposer au traitement pour motif légitime, droits qu’il peut exercer en s’adressant au responsable de traitement à l’adresse postale ou e-mail mentionnés ci-dessus, en joignant un justificatif de son identité valide

Cookies :

Pour permettre aux Utilisateurs de bénéficier d’une navigation optimale sur le site, un cookie est susceptible d’être implanté sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Ce cookie permet de stocker des informations relatives à la navigation sur le Site, ainsi qu’aux éventuelles données saisies par les Utilisateurs. L’Utilisateur dispose de la possibilité d’accepter ou de refuser ce cookie via la bannière de cookies apparaissant sur le site.